Kapsul
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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : mars 2025

1. Présentation

Kapsul est une application permettant d'écouter des capsules audio géolocalisées, disponibles uniquement à proximité des lieux concernés. L'application est éditée par Robert Morel, dont le contact est : contact@kapsul-stories.com.

2. Accès au service

L'accès à Kapsul est réservé aux personnes physiques majeures ou mineures avec l'accord d'un représentant légal. L'utilisation du service implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU.

3. Description du service

Kapsul permet à ses utilisateurs d'écouter des contenus audio courts (les "capsules") associés à des lieux géographiques précis. L'écoute est conditionnée à la présence physique de l'utilisateur à moins de 50 mètres du lieu concerné.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus disponibles sur Kapsul (textes, sons, images, logos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

5. Responsabilité

Kapsul s'efforce de maintenir le service accessible et fonctionnel, mais ne peut garantir une disponibilité continue. Kapsul ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l'utilisation du service.

6. Modification des CGU

Kapsul se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés de toute modification substantielle.

7. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Grenoble.

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Les lieux ont des histoires. Écoutez-les.

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